Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES
LANDREAU Annie

Numéro de dépôt :
3148911
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/02/2012
CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES de LANDREAU Annie

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES

Déposée le 20 février 2002 par la société LANDREAU Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société LANDREAU Annie domicilié(e) Bertineau,33500 NEAC - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 097 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDREAU Annie domicilié(e) Bertineau,33500 NEAC - 33500 - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES est expirée depuis le 20 février 2012.

LANDREAU Annie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX BRABAN , CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES , CHATEAU VANGELYS , CHATEAU VIEUX BRABAN , Château Vagelys


LANDREAU Annie - Bertineau,33500 NEAC - 33500 - France - SIREN 404097966


LANDREAU Annie - Bertineau,33500 NEAC - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Fleur Saint-Yves